Fiscalité

Fiscalité

En matière de fiscalité des entreprises, nous délivrons une prestation de conseil portant sur la fiscalité directe des sociétés et des groupes de sociétés, qu’elle soit d’exploitation (impôt sur les sociétés, régime d’intégration des groupes, prix de transfert, CET,…) ou de structure, à la faveur d’opérations de croissance ou lors de la réorganisation de groupes à structures complexes.

Notre forte présence dans le secteur de la finance nous a en outre permis d’acquérir une expertise dans le domaine de la TVA financière, et en particulier en ce qui concerne la détermination des droits à déduction.

Nos interventions couvrent à la fois le conseil en vue d’une meilleure efficience de l’organisation fiscale, et le contentieux, que nous prenons en charge dès la vérification de comptabilité, et que nous suivons à ses différents stades administratifs et juridictionnels. Dans cet exercice, le Cabinet a obtenu d’importantes avancées jurisprudentielles, notamment en matière de TVA financière.

Nous traitons également les sujets de fiscalité personnelle, et notamment d’ISF.

Sur les sujets de fiscalité individuelle, le Cabinet est par ailleurs recommandé par de grandes banques étrangères pour assurer la régularisation de situations fiscales personnelles.