Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

L’immatériel représente une part croissante de la valeur des sociétés commerciales et des biens qu’elles commercialisent.

La propriété intellectuelle est au cœur de cet enjeu contemporain.

Créateurs, conscients des valeurs artistiques et économiques de leurs œuvres, ont le souci d’en assurer la protection et de maîtriser les conditions de leur exploitation.

Le Cabinet conseille ses clients, sociétés ou particuliers, dans la gestion de leur patrimoine immatériel, qu’il s’agisse d’œuvres, marques, noms de domaines, dessins et modèles …

Le Cabinet intervient, dans l’intérêt de ses clients, afin d’assurer la protection, la valorisation et la défense des droits immatériels :

• Négociation de contrats liés au patrimoine immatériel.
• Echanges avec les sociétés de gestion collective des droits.
• Contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme ou contentieux contractuels relatifs à des éléments de propriété intellectuelle.

Droit des médias

Intervenant pour les entreprises de presse et des particuliers, le Cabinet représente ses clients dans des contentieux correctionnels ou civils liés au droit de la presse : atteinte à la vie privée et au droit à l’image, diffamation et injure, droit de réponse.